doc/fr_FR.ISO8859-1/htdocs/copyright/license.sgml
Hiroki Sato 35babe0ae5 - Set svn:ketwords and svn:mime-type. Note that application/octet-stream is
set on some files as a workaround for binary check.
- Fix pathname for svn co in the webupdate script.

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<!DOCTYPE HTML PUBLIC "-//FreeBSD//DTD HTML 4.01 Transitional-Based Extension//EN" [
<!ENTITY base CDATA "..">
<!ENTITY date "$FreeBSD$">
<!ENTITY title "Le Copyright 4.4BSD">
<!ENTITY % navinclude.about "INCLUDE">
]>
<!--
The FreeBSD French Documentation Project
Original revision: 1.12
Version francaise (mise a jour) : Stephane Legrand <stephane@freebsd-fr.org>
-->
<html>
&header;
<p>Toutes les documentations et logiciels inclus dans les
distributions 4.4BSD et 4.4BSD-Lite sont copyright&eacute;s par les
R&eacute;gents de l'Universit&eacute; de Californie.
<p>Copyright 1979, 1980, 1983, 1986, 1988, 1989, 1991, 1992,
1993, 1994 Les R&eacute;gents de l'Universit&eacute; de Californie.
Tous droits r&eacute;serv&eacute;s.
<p>La redistribution et l'utilisation sous forme binaire ou de code source, avec ou
sans modification, sont autoris&eacute;es &agrave; condition que les conditions
suivantes soient respect&eacute;es :
<ol>
<li>Les redistributions du code source doivent conserver l'indication de
copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la
renonciation suivante.
<li>Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire
l'indication de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la
renonciation suivante dans la documentation et/ou les autres
accessoires fournis avec la distribution.
<li>Toutes les publicit&eacute;s mentionnant les caract&eacute;ristiques ou l'utilisation
de ce logiciel doivent mentionner la phrase suivante :
<blockquote>Ce produit inclus un logiciel d&eacute;velopp&eacute; par
l'Universit&eacute; de Californie, Berkeley et ses
collaborateurs.</blockquote>
<li>Ni le nom de l'Universit&eacute; ni les noms de ses
collaborateurs ne peuvent &ecirc;tre utilis&eacute;s pour approuver ou promouvoir les produits
d&eacute;riv&eacute;s de ce logiciel sans une permission &eacute;crite sp&eacute;cifique
pr&eacute;alable.
</li>
</ol>
<p>CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES REGENTS ET LES PARTICIPANTS
"TEL QUEL" ET TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS,
MAIS NON LIMIT&Eacute;ES A CELLES-CI, LES GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIALISATION ET D'AD&Eacute;QUATION &Agrave; UN USAGE PARTICULIER SONT
D&Eacute;NI&Eacute;ES. EN AUCUN CAS LES REGENTS OU LES PARTICIPANTS NE
PEUVENT &Ecirc;TRE TENUS POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, PARTICULIERS,
EXEMPLAIRES OU CONS&Eacute;CUTIFS &Agrave; UNE ACTION (Y COMPRIS, MAIS NON
LIMIT&Eacute;S &Agrave; CEUX-CI, L'ACQUISITION DE MARCHANDISES OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT;
LES PERTES D'UTILISATIONS, DE DONN&Eacute;ES OU FINANCI&Egrave;RES; OU L'INTERRUPTION D'ACTIVIT&Eacute;S)
DE QUELQUE MANI&Egrave;RE QUE CES DOMMAGES SOIENT CAUS&Eacute;S ET CECI POUR TOUTES LES TH&Eacute;ORIES DE RESPONSABILIT&Eacute;S, QUE CE SOIT
DANS UN CONTRAT, POUR DES RESPONSABILIT&Eacute;S STRICTES OU DES PR&Eacute;JUDICES (Y COMPRIS DUS &Agrave; UNE NEGLIGENCE
OU AUTRE CHOSE) SURVENANT DE QUELQUE MANI&Egrave;RE QUE CE SOIT EN DEHORS DE L'UTILISATION
DE CE LOGICIEL, M&Ecirc;ME EN CAS D'AVERTISSEMENT DE LA POSSIBILIT&Eacute; DE TELS
DOMMAGES.
<p>L'institut IEEE ("Institute of Electrical and Electronics Engineers") et le
Comit&eacute; des Standards Nationaux Am&eacute;ricains ("American National Standards Committee") X3, sur
les Syst&egrave;mes de Traitement de l'Information nous ont donn&eacute; la permission de
reproduire des portions de leur documentation.
<p>Dans le paragraphe suivant, la phrase "ce texte"
se rapporte &agrave; des portions de la documentation syst&egrave;me.
<p>Des portions de ce texte sont r&eacute;imprim&eacute;s et reproduits sous
forme &eacute;lectronique dans la seconde distribution du logiciel BSD R&eacute;seau,
&agrave; partir du IEEE Std 1003.1-1988, IEEE Interfaces des Syst&egrave;mes d'Exploitation
Portables pour les Environnements Informatiques (POSIX), copyright C 1988 pour l'IEEE ("Institute
of Electrical and Electronics Engineers"), Inc. Dans le cas d'un d&eacute;saccord entre
ces versions et l'original du Standard IEEE, l'original
du Standard IEEE est le document de r&eacute;f&eacute;rence.
<p>Dans le paragraphe suivant, la phrase "Ce texte" se
rapporte &agrave; des portions de la documentation syst&egrave;me.
<p>Ce texte est reproduit avec la permission du Comit&eacute; des
Standards Nationaux Am&eacute;ricains ("American National Standards Committee") X3, sur les Syst&egrave;mes de
Traitement de l'Information. Association des Fabriquants d'Ordinateurs et d'Equipements
Bureautiques ("Computer and Business Equipment Manufacturers
Association" - CBEMA), 311 First St., NW, Suite 500,
Washington, DC 20001-2178. Le travail de d&eacute;veloppement de la
Programmation en Langage C a &eacute;t&eacute; achev&eacute; par le Comit&eacute; Technique
X3J11.
<p>Les points de vues et les conclusions contenus dans le logiciel et
dans la documentation sont ceux des auteurs et ne doivent pas &ecirc;tre
interpr&eacute;t&eacute;s comme repr&eacute;sentant un avis officiel, explicite ou
implicite, des R&eacute;gents de l'Universit&eacute; de Californie.</p>
<br>
<p><em>NOTE :</em> Le copyright du code source "Berkeley Software Distribution" ("BSD")
de l'Universit&eacute; de Berkeley de Californie a &eacute;t&eacute; mis &agrave; jour. Cette modification du
copyright est disponible &agrave; l'adresse <a
href="ftp://ftp.cs.berkeley.edu/pub/4bsd/README.Impt.License.Change">ftp://ftp.cs.berkeley.edu/pub/4bsd/README.Impt.License.Change</a>
et est &eacute;galement inclue ci-dessous.</p>
<blockquote>
<p>22 Juillet 1999</p>
<p>Pour tous les licenci&eacute;s et distributeurs de toutes les versions de BSD :</p>
<p>Comme vous le savez, certains des fichiers du code source de
"Berkeley Software Distribution" ("BSD") contiennent l'obligation pour les distributions
des produits qui incluent l'int&eacute;gralit&eacute; ou des portions du logiciel
d'ajouter dans leurs publicit&eacute;s que ces
produits contiennent un logiciel d&eacute;velopp&eacute; par l'Universit&eacute; de Berkeley et ses
collaborateurs.</p>
<p>Plus pr&eacute;cis&eacute;ment, la clause indiquait :</p>
<pre>
" * 3. Toutes les publicit&eacute;s mentionnant les caract&eacute;ristiques ou l'utilisation
* de ce logiciel doivent mentionner la phrase suivante :
*
* Ce produit inclus un logiciel d&eacute;velopp&eacute; par
* l'Universit&eacute; de Californie, Berkeley et ses
* collaborateurs."</pre>
<p>A compter de cette date, les licenci&eacute;s et distributeurs n'ont plus
l'obligation d'inclure cette mention dans
leurs publicit&eacute;s. En cons&eacute;quence, le paragraphe cit&eacute; ci-dessus
est par la pr&eacute;sente supprim&eacute; en int&eacute;gralit&eacute; des fichiers de l'Unix BSD
qui le contiennent.</p>
<p>William Hoskins<br>
Directeur, Bureau des Licences Technologiques<br>
Universit&eacute; de Californie, Berkeley</p>
</blockquote>
<p></p><A HREF="copyright.html">Informations l&eacute;gales</a>
&footer;
</body>
</html>